Bases: un aperçu de toutes les informations de base

Ce chapitre vous fournit un accès rapide aux informations de base sur notre sujet.


Bases légales

Instructions concernant le permis de conduire à l’essai du 26.1.2009
Instructions concernant l’autorisation pour animateurs de cours de formation complémentaire du 19.6.2008
Instructions relatives à la formation en deux phases du 3.12.2004

Modifications OAC du 27.10.2004
Modification LCR du 14.12.2001


Directives Formation continue obligatoire

L’association des services des automobiles asa prend en charge sur mandat des cantons et de la Confédération les fonctions de surveillance et les missions d’assurance qualité dans cinq domaines : la formation en deux phases, la formation continue des animateurs, la formation continue des chauffeurs, le transport des marchandises dangereuses et le perfectionnement des moniteurs de conduite. La coordination est garantie par le biais de la commission Assurance qualité KQS. Pour que, outre les contenus spécifiques, des critères qualitatifs égaux soient appliqués dans les cinq domaines, les directives de mise en œuvre élaborées à différentes périodes ont été harmonisées et résumées dans un unique document.

Lette d’accompagnement de la KQS

Directives Formation continue obligatoire


Formulaires

Vous trouverez ci-après un aperçu – avec possibilité de téléchargement – de tous les formulaires et documents complémentaires.


Animatrices et animateurs


Centre de formation pour les animatrices et animateurs


Organisateurs de cours


Surveillance et contrôle de la qualité